Le préjudice nécessaire à géométrie (très) variable en droit du travail

Jurisprudence Sociale Lamy, déc. 2023, n°575/576 (supplément) – article réalisé par Hugues Pélissier et Estelle Houser

En droit du travail, la réparation du préjudice souffre d’une ambivalence notable. Elle oscille entre le droit de la responsabilité civile de droit commun, auquel elle emprunte un certain nombre de mécanismes et de principes ; et une approche qui lui est propre, entraînant plusieurs spécificités. Cette ambivalence crée une multiplicité de modalités de réparation manquant d’homogénéité que certains auteurs ont pu qualifier de « désordres » de la réparation en droit du travail. Les spécificités de la réparation du préjudice en droit du travail trouvent d’ailleurs leur point d’orgue dans la notion de « préjudice nécessaire » qui ne cesse, malgré son abandon annoncé en 2016, de faire couler l’encre des juridictions et de la doctrine.

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